Mentions légales

1. Informations sur l’éditeur du site

Nom de l’éditeur : Le Bian Pascal
Adresse : Nouvoitou
Statut : Auto-entrepreneur
SIRET : 91864453500018
Responsable de la publication : Le Bian Pascal


2. Hébergement du site

Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site web : https://www.ovh.com
Téléphone : 1007 (appel gratuit depuis un poste fixe en France)


3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site mon-controle-technique.greenlog.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de son éditeur, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, distribution, modification ou adaptation, même partielle, est strictement interdite sans accord préalable écrit.


4. Responsabilité

Les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif.
L’éditeur ne saurait être tenu pour responsable :

  • des erreurs ou omissions dans les contenus,
  • d’une indisponibilité temporaire ou permanente du site,
  • de l’utilisation qui pourrait être faite des informations présentes.

5. Protection des données personnelles

Ce site peut collecter des données personnelles lors de l’utilisation de formulaires ou via des cookies.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) :

  • Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
  • Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à : pascal.lebian@gmail.com.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites tiers.


7. Loi applicable

Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.